Comptes rendus

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mai 2010

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1- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

1.1 Création d’un réseau d’eaux pluviales et réfection du réseau d’adduction d’eau potable – Secteurs «la Villette-Pont Levis»:Marchés de Travaux selon procédure adaptée

2- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

2.1. Local technique de pompage – «Léoure et Chiquots»:Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire au nom de la Commune de Saint-Chaffrey

2.2. Local de pompage – Lieu-dit «sous le Canal du Puy»:Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire au nom de la Commune de Saint-Chaffrey

3- AFFAIRES FINANCIERES

3.1 Budget Annexe 2010 du Service de l’Eau: Annulation de la délibération n° 10 du 22 mars 2010 portant annulation de titres de recettes sur rôle 2009

4- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Henry RAOUX