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Informations pratiques
Mairie de Saint-Chaffrey
Maire : Henry RAOUX
Route du Pont-Levis
05 330 Saint-Chaffrey
Tél. 04 92 24 15 70
Fax. 04 92 24 11 19
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 8.15 h à 12 h et de 13.30 h à 17 h et 18 H le mardi. Attention horaires spéciaux pour :
- l'Urbanisme : le mardi de 14 H à 17.30 H sur RDV
- les Affaires scolaires : lundis, jeudis et vendredis matins de 8.30 à 12 H
15/06/2010 Le compte-rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2010

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ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mai 2010

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1- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

1.1 Création d’un réseau d’eaux pluviales et réfection du réseau d’adduction d’eau potable – Secteurs «la Villette-Pont Levis»:Marchés de Travaux selon procédure adaptée


2- URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

2.1. Local technique de pompage – «Léoure et Chiquots»:Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire au nom de la Commune de Saint-Chaffrey

2.2. Local de pompage – Lieu-dit «sous le Canal du Puy»:Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire au nom de la Commune de Saint-Chaffrey


3- AFFAIRES FINANCIERES

3.1 Budget Annexe 2010 du Service de l’Eau: Annulation de la délibération n° 10 du 22 mars 2010 portant annulation de titres de recettes sur rôle 2009


4- QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES


Le Maire,

Henry RAOUX

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